Fournisseur d’accès: Orange

Hébergeur: ULTIMEO

Webmaster

Le site OPENassos a été créé et est géré et édité par la société 2IOPENservice, SARL au capital de 43 950 €, ayant son siège social sis Le Caunil, La Coumeille – 11140 SALVEZINES et immatriculée au RCS de CARCASSONNE sous le numéro 504 653 122 (N° TVA : FR62504653122).

Le directeur de publication du site est Monsieur Michel PERNET-SOLLIET.

Pour toute difficulté rencontrée lors de la navigation sur ce site, vous pouvez vous adresser à 2IOPENservice à l’adresse ci-dessus ou par les moyens suivants (Préciser « A l’attention de Monsieur Michel PERNET-SOLLIET ») :

• Par téléphone : 09.72.12.60.23
• Par mail : contact(_AT_)2iopenservice(_DOT_)fr ou contact(_AT_)openassos(_DOT_)fr
• Formulaire contact

En revanche, la société 2IOPENservice agit seulement à titre d’hébergeur des sites de ces clients, lesquelles déterminent seules le contenu à mettre en ligne.

Réclamation et notification

Dans le cas où l’internaute souhaiterait formuler une réclamation concernant un élément quelconque de ce site et notamment concernant un contenu qu’il estime attentatoire à ses droits, il peut cliquer sur ce lien.

A toutes fins utiles, il est rappelé que « le fait, pour toute personne, de présenter aux personnes mentionnées au 2 un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 Euros d» (Article 6.4 Loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).

Données personnelles

Les données personnelles recueillies par le biais d’OPENassos font l’objet d’un traitement informatique.

Le traitement envisagé par 2IOPENservice est destiné à la prospection commerciale. 2IOPENservice est seule destinataire des informations qu’elle collecte soit directement, soit par le biais de ses abonnés ; elle ne transfert pas ces données personnelles à un tiers.

Les informations relatives au traitement des données personnelles par l’abonné peuvent être trouvées sur le site internet OPENassos de chaque association.

Conformément à la loi dite « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le titulaire des données personnelles collectées et traitées par le biais d’OPENassos dispose d’un droit d’information, d’accès et de rectification de ces données, ainsi que d’un droit d’opposition pour des motifs légitimes.

Ces droits peuvent être exercés en s’adressant à 2IOPENservice aux coordonnées ci-dessus, ou, pour ce qui concerne le traitement effectué par l’Association, à cette dernière.

Pour plus d’information concernant les données personnelles des adhérents aux associations et notamment quant à la finalité du traitement, il convient de se reporter aux mentions légales propres au site de l’association, ainsi qu’aux conditions générales d’utilisation des services et au formulaire remis à chaque personne physique préalablement à la collecte des données personnelles.

Cookies

Le site OPENassos utilise et installe lors de la connexion au site Internet des cookies afin de faciliter la connexion des membres. Il ne permet pas d’identifier l’internaute mais il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) et que 2IOPENservice pourra lire lors d’une visite ultérieure. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 2 heures.

La collecte et le traitement de ces informations sont soumis aux dispositions de la loi « Informatique et libertés ».

Il peut être fait obstacle à l’enregistrement de "cookies" en configurant le navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla firefox :

• Choisissez le menu "outil " puis "Options"

• Cliquez sur l'icône "vie privée"

• Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer  :

• choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). 

• cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality") 

• sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Liens hypertexte

• Liens apparaissant sur le site OpenAssos

Les liens des partenaires ont été ajoutés avec l’accord de ceux-ci sur le site.

2IOPENservice n’intervient à aucun moment dans le choix du contenu de ces sites et ne peut en aucun cas être tenu responsable à raison de celui-ci. Il revient donc à l’internaute de contacter l’éditeur de ce site en cas de difficulté lors de la navigation ou d’irrégularité constatée.

En revanche, l’internaute est invité à contacter 2IOPENservice dans le cas où le site vers lequel un lien a été ajouté comporte des contenus susceptibles de porter atteinte à l’un de ses droits.

• Liens vers le site OPENassos

Toute personne souhaitant créer un lien depuis son propre site ou blog vers le site OpenAssos doit préalablement en faire la demande auprès de la société 2IOPENservice.

Si l’accord écrit pour la création de ce lien est donné, l’autorisation est en tout état de cause subordonnée au respect, par le site ou le blog sur lequel apparaît le lien, de la législation qui lui est applicable, ainsi qu’au respect des droits de 2IOPENservice et de ses abonnés, notamment au regard de la propriété intellectuelle, du traitement des données personnelles, du respect à la vie privée et à l’image, et au respect de la législation relative aux mineurs.

Toute infraction constatée par 2IOPENservice quant à ces obligations entraînera le retrait de l’autorisation donnée par 2IOPENSERVICE, ainsi que l’obligation, pour l’éditeur du site ou du blog, de retirer le lien sans délai.

Propriété intellectuelle

La société 2IOPENservice est le créateur du site OPENassos et détient tous les droits de propriété intellectuelle afférants à ses différents éléments et notamment, mais sans que cela soit exhaustif, la charte graphique, les textes, la base de donnée, les logiciels et les images placés dans les cadres non-modifiables. Elle détient également les droits relatifs aux pages telles que générées par OpenAssos et mises à la disposition des sites des associations et fédérations.

2IOPENservice ne gère en rien la propriété des droits existants sur les contenus mis en ligne par les association ou fédérations.

La marque OPENassos a été déposée auprès de l’INPI par la société 2IOPENservice le 19 avril 2009 sous le numéro 09 3 644 838.

Il est formellement interdit à toute personne de porter atteinte aux droits détenus par la société 2IOPENservice, et notamment de copier tout ou partie du site Internet, de ses éléments ou de la marque.

Les marques et logos des partenaires et autres entités apparaissant sur le site www.openassos.fr sont leur propriété et doivent, en tant que tels, être respectés.